Livre I : La propriété
Nous allons d'abord étudier le droit de propriété dans un premier chapitre puis la possession, et puis l'acquisition de la propriété et enfin, la protection et la preuve de la propriété dans trois chapitres ultérieurs.
Chapitre I. Le droit de propriété
Une première section sera consacrée à la définition et au caractère de ce droit. On verra ensuite...
Chapitre II. La possession
Le propriétaire d'une chose a sur elle des prérogatives qui découlent de son droit de propriété :...
Chapitre III. L’acquisition de la propriété
Tout un livre du Code civil extrêmement important — Livre 3 — est intitulé "Des différentes maniè...
Chapitre IV. Protection et preuve de la propriété
Pour permettre aux propriétaires de faire reconnaître et sanctionner son droit, alors qu'on suppo...