Introduction à l'étude du droit et droit civil
Cours d'introduction à l'étude du droit et droit civil - semestre 1
Première Partie : Introduction générale à l’étude du droit
Le droit est nécessaire à la vie de l'homme en société. La France est un état de droit, c'est-à-d...
Titre I : Le Droit objectif
Introduction
L'objectif du Droit objectif est de délimiter le droit des individus.Droit objectif : Le Droit ob...
Chapitre I. La règle de droit
Les règles de droit ou juridique ne sont pas les seules normes de conduite qui gouvernent la vie ...
Chapitre II. Les sources du Droit
Les règles du Droit objectif jaillissent des sources formelles du droit, c'est-à-dire de sources ...
Chapitre III. Les classifications du Droit
L'ordre juridique, c'est-à-dire l'ensemble des règles du Droit positif, qui est un ensemble cohér...
Titre II : Les droits subjectifs
Chapitre I. Notion
L'homme vit en société. Des règles sont nécessaires pour rendre cette société vivable, ce sont le...
Chapitre II. Les grandes classifications des droits subjectifs
Ces classifications permettent d'ordonner les idées, permettent d'éviter les confusions, et de dé...
Chapitre III. La vie des droits subjectifs
L'acquisition des droits subjectifsUn droit subjectif est un pouvoir juridiquement reconnu à un i...
Titre III : L’organisation juridictionnelle et les fonctions des juges
Introduction
Les juridictions, c'est-à-dire les tribunaux, les cours d'appel, la cour de cassation, le Conseil...
Chapitre I. L’organisation juridictionnelle
L'organisation juridictionnelle repose sur de grands principes, ce sera une première section, ava...
Chapitre II. Les fonctions des juges
La principale fonction du juge est contentieuse, elle consiste à trancher un litige, en principe ...
Deuxième Partie : Introduction au droit civil
Le droit civil est la partie du droit qui régit les rapports entre personnes privées, c'est-à-dir...
Titre I : Les sources du droit civil français
Depuis plus de deux siècles maintenant, les règles de droit qui constituent le droit civil coulen...
Titre II : L’interprétation des lois
Quelle est l'interprétation des lois ? L'interprétation est l'opération qui consiste à discerner...
Chapitre 1 : Les auteurs de l’interprétation
Les interprètes principaux, ce sont les juges, le cas échéant aidé par la doctrine.Section 1 : Le...
Chapitre 2 : Les techniques d’interprétation
L'interprète a à sa disposition un ensemble de procédés techniques qui viennent du fond des âges ...
Chapitre 3 : Les méthodes générales d’interprétation
Il s'agit ici de proposer un but général, une direction pour l'interprétation.A cet égard, il est...
Titre III : La preuve des droits subjectifs
Introduction
On aborde maintenant la preuve des droits subjectifs. Dans la vie juridique, les questions de pre...
Chapitre 1 : La charge de la preuve
C'est une question capitale car de sa réponse dépend aussi l'attribution du risque du doute. Si l...
Chapitre 2 : Les procédés de preuve
La preuve ne peut pas toujours se rapporter par toutes sortes de procédés, c'est la question de l...